top of page

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site :

Botter Patrick

35 chemin de la chapelle,69140 Rillieux la Pape

Contact : pabotter1@free.fr

 

Hébergeur du site :

Wix.com Inc.

100 Gansevoort Street, New York, NY 10014 États-Unis

Numéro de téléphone : 1-415-358-0857 | Fax 1-415-358-0884

 

Propriété intellectuelle :

Les images, illustrations, photographies et textes de ce site sont la propriété de Patrick Botter. 

Conditions Générales de Vente 

Prix : les prix sont affichés sur chaque article

Frais de livraison : offerts pour la France métropolitaine, à la charge du client et communiqués au moment de la commande pour les autres zones géographique.

Paiement : à la commande par PayPal

Délai de livraison : sous quinzaine après commande

Droit de rétractation : s’agissant d’un produit réalisé spécifiquement pour chaque consommateur (tirage numéroté et signé), ce droit ne s’applique pas.

Exposition Fontaine lès Dijon mai 2025 : Venez réserver vos tirages limités. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit, sed do eiusmod tempor incididunt ut labore et dolore magna aliqua.

Données personnelles

 

Les données recueillies sont utilisées uniquement pour :

La réalisation de la vente,

Toute communication d’informations relatives à mes expositions.

 

Droit d’accès, de modification, de suppression :

Adressez vos demandes à pabotter1@free.fr

 

Hébergement par Wix :

 Lorsque des informations personnelles sont transférées vers un lieu situé en dehors de l'Europe, Wix (i) qu'il existe un niveau de protection jugé adéquat par la Commission européenne ou (ii) que les Clauses contractuelles types pertinentes sont en place (c'est-à-dire le module applicable des Clauses contractuelles types pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers en vertu du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 4 juin 2021, et l'Addendum de l'ICO sur le Transfert international de données à l'U.E. Clauses contractuelles types de la Commission, version B1.0, en vigueur à partir du 21 mars 2022, telles que révisées en vertu de la Section 18 de ses Clauses obligatoires).

 

Lorsque Wix transfère des Informations personnelles de l'Union européenne vers un pays tiers qui, selon la Commission européenne, ne protège pas vos informations de manière adéquate, Wix prend des mesures supplémentaires pour se conformer aux lois européennes sur la protection des données.

  • Instagram

Créé avec Wix.com

© Copyright Patrick BOTTER
bottom of page